Editeur
CPTS de Saint-Denis
Responsable de la publication
Dr Esther Batsch, Présidente
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Création du site
Epiceum – LGDP consultants – 8 rue de Valmy – 93100 Montreuil – France
Propriété du site
L’intégralité du site Internet de l’association est protégée par les législations françaises et Internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Tous les droits de reproduction et de représentation sont réservés.
Toute reproduction et représentation est soumise à l’accord exprès et préalable de l’association.
Le non-respect de cette obligation constitue une contrefaçon engageant la responsabilité civile et pénale de son auteur.
De même, il est strictement interdit d’utiliser ou de reproduire le nom de l’association et son logo, à quelque titre que ce soit, et sur quelque support que ce soit, sans l’accord préalable et écrit de la Société.
Liens hypertextes
La mise en place de liens hypertextes en direction du site nécessite l’autorisation express et préalable de l’association.
Il suffit pour cela d’adresser une demande à l’adresse suivante :
e-mail : direction@cpts-saintdenis.fr
Politique de confidentialité
Cette politique de confidentialité s’applique au site web https://cpts-saintdenis.fr.
Utilisation des données personnelles collectées
Formulaires de contact
Vos renseignements personnels – nom, adresse mail – sont collectés par le biais d’un formulaire de contact. Les renseignements ainsi collectés nous permettent de répondre au mieux et dans les plus brefs délais à vos questions. Ils ne sont utilisés que par la CPTS et ne sont pas cédés à des tiers.
Cookies
Les informations recueillies sur ce site sont principalement les suivantes : nom, adresse mail, site web, adresse IP, système d’exploitation, pages visitées et requêtes, heure et jour de connexion.
Cela permet de faciliter la navigation, de vous assurer un confort et un accueil personnalisé, de traiter les statistiques et informations sur le trafic de ce site.
Pour l’utilisation de fichiers « cookies » impliquant la sauvegarde et l’analyse de données à caractère personnel, votre consentement est demandé grâce au bandeau s’affichant en bas de ce présent site. Ce consentement est considéré comme valide pour une durée d’un an. A l’issue de cette période, le site demandera à nouveau votre autorisation pour enregistrer des fichiers « cookies » sur votre disque dur.
Vos droits sur vos données
Nous nous engageons à vous offrir un droit d’opposition et de retrait quant à vos renseignements personnels. Ainsi, vous avez la possibilité de refuser que vos renseignements personnels soient utilisés à certaines fins mentionnées lors de la collecte. Le droit de retrait s’entend comme étant la possibilité offerte aux internautes de demander à ce que leurs renseignements personnels ne figurent plus, par exemple, dans une liste de diffusion.
Si vous avez envoyé un message via le formulaire de contact, vous pouvez demander à recevoir un fichier contenant toutes les données personnelles que nous possédons à votre sujet, incluant celles que vous nous avez fournies. Vous pouvez également demander la suppression des données personnelles vous concernant. Cela ne prend pas en compte les données stockées à des fins administratives, légales ou pour des raisons de sécurité.
Pour pouvoir exercer ces droits, vous pouvez nous écrire directement à l’adresse mail suivante : direction@cpts-saintdenis.fr